REGLEMENT SPORTIF DEPARTEMENTAL
FOOTBALL A 7 UFOLEP .89

NOUVEAUX AMENAGEMENTS PROPOSES ET VOTE PAR LE COMITE DIRECTEUR EN ROUGE (mise à jour du : )


PREAMBULE
A – LICENCES
B – LES ORGANISATIONS

B1- LE CALENDRIER
B2- REGLEMENTATION GENERALE DU FOOTBALL UFOLEP A 7
I- LE TERRAIN
II- LES MATCHES
III. REPORT de MATCH
IV. LES EQUIPES
V. EQUIPES INCOMPLETES
VI. LES JOUEURS
VII. RAPPEL (Règlement Sportif)
VIII. TROPHEE du FAIR-PLAY
IX. ARBITRAGE
C – LES OBLIGATIONS des CLUBS vis à vis de la CTD.FOOTBALL
C1- PARTICIPATION FINANCIERE aux frais de fonctionnement de la CTD.football
A.Obligations financières
B. Pénalités financières
C2 - LES ARBITRES
1) Arbitre . Chaque club doit compter . . .
2) Club nouvellement créé . . .
3) Club dont l’arbitre démissionne . . .
4) Formation
5) Frais d’arbitrage . . .
C3 - OBLIGATIONS MATERIELLES et ADMINISTRATIVES
1) Club recevant . . .
2) Feuille de match . . .
3) Résultats des matches . . .
4) Forfait . . .
5) Lorsqu’un club est obligé de déclarer forfait . . .
6) Forfait/Match aller . . .
7) Terrain impraticable (inondé – verglacé – enneigé) . . .
8) Le responsable d’équipe ou son représentant devra . . .
D- DISCIPLINE et ATTITUDE DANS LA PRATIQUE
E - RECLAMATIONS

a) Réclamation écrite verbale . . .
b)Confirmation écrite . . .
H - MUTATIONS et DEMISSIONS
I. LA COMMISSION TECHNIQUE

I 1 - CONSTITUTION DE LA C.D . . .
I 2 - SES ATTRIBUTIONS . . .
I 3 – FONCTIONNEMENT . . .
I 4 – REUNION ANNUELLE . . .
A. Représentation au sein de la CTD
B. Déroulement de la réunion annuelle
I 5 - « LES FINANCES »
I 6 – SANCTIONS SPORTIVES ET FINANCIERES
A - Report de match
B – Forfait d’une équipe
C – Equipes incomplètes
D – Arbitrage
E – Joueurs
F- Clubs

PREAMBULE
Le présent règlement sportif annule et remplace tous les règlements départementaux antérieurs. Il complète le règlement National Football à 7 sachant que d'autre part, les Règlements et Statuts Généraux de l'UFOLEP s'applique au Football, ainsi que le Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP-YONNE.
Ce Règlement tient compte, dans son esprit, du Règlement National Football à 7, des protocoles d'accord concernant le Football et des particularités de notre département.
Il a été entériné par le Comité Directeur, le 02 juillet 2005, après avis favorable de la Commission des Statuts et Règlements.

A - LICENCE
Voir Statuts et Règlements Généraux de l'UFOLEP.
Document de référence :Règlement National Football à 7.
-1) Tout membre d'un club UFOLEP doit être titulaire d'une licence dûment homologuée
( timbre de l'année ) sur laquelle doivent figurer l'identité du joueur , dirigeant ou arbitre, sa signature ainsi que sa photo.
-2) Validité de la licence : du 1er septembre au 31août de l'année suivante.
-3) Licence "Dirigeant" - Pas d'obligation de certificat médical..
Elle doit porter la mention "Dirigeant"
.-4) Licence "Arbitre" - Certificat médical obligatoire.
- La licence peut être une licence "Dirigeant" ou "Pratiquant" .
- - Une carte spécifique "Arbitre" est nécessaire. Elle doit être demandée , chaque année, avant le 31 décembre, au responsable des arbitres.
-5) Simple licence - Chaque joueur ne peut être titulaire que d'une licence UFOLEP, établie au titre d'une association affiliée UFOLEP et homologuée depuis au moins huit jours avant son premier match.
-6) Double licence - Un joueur peut prétendre à la double licence UFOLEP-FFF que si les deux licences sont obtenues dans le même club. Un licencié FFF ne peut prétendre à la double licence UFOLEP-FFF que si la licence UFOLEP est demandée avant le 31 décembre
-7) Clubs corporatifs FFF - Un club UFOLEP peut accueillir des joueurs corporatifs à condition qu'ils aient une licence dûment homologuée.
Un joueur corporatif peut participer au Championnat Départemental UFOLEP , à condition qu'il ait une licence UFOLEP . Sa participation est soumise aux conditions définies à l'article B/2-IV4 du présent règlement .
-8) Surclassement - Pour les jeunes 12 ans et 14 ans , le simple surclassement , qui lui permettra de jouer dans la catégorie immédiatement supérieur , est possible aux conditions suivantes :
-Fournir un certificat médical délivré par le médecin de famille et autorisant
"la compétition dans la catégorie d'âge immédiatement supérieur" .
-Que la mention "SURCLASSE" soit inscrite sur la licence .
-9) Surclassement exceptionnel- Possible pour les jeunes âgés de 16 ans :
-Fournir un certificat médical délivré par le médecin UFOLEP ( ou à défaut par un médecin spécialiste du sport ) et portant la mention "Peut pratiquer la compétition football avec les adultes" .

B - LES ORGANISATIONS

Seuls peuvent être organisés sous l'égide de l' UFOLEP les matches inscrits au calendrier officiel entériné par le Comité Directeur .
B/1 LE CALENDRIER
- Tout match non inscrit au calendrier officiel Football UFOLEP - YONNE ne pourra être organisé sous l'égide de l'UFOLEP . ( Rég . Natx . Adm et Sportifs - art.21 ) .
- Le calendrier des championnats et coupes , établi par la Commission Technique Départementale , est envoyé aux clubs avant le début de saison .
Deux équipes d'un même club ne peuvent être engagées dans le même groupe de championnat .
Mise en place du calendrier - Des groupes sont définis selon le nombre d'équipes engagées . Trois montées et trois descentes de groupes se feront afin de constituer la saison nouvelle .
1) Les engagements pour le Championnat Départemental doivent parvenir au responsable financier de la CTD Football Ufolep ( et non au siège de l'UFOLEP) avant le 15 août , accompag,nés du chèque de caution et du droit d'engagement . Lors de l'inscription d'une équipe , celle-ci devra présenter obligatoirement un arbitre qualifié ou un candidat aux cours d'arbitrage . Si le candidat ne se présente pas à la session de formation à l'arbitrage , l'équipe qu'il représente sera exclue ou ne participera pas à la coupe et versera l'amende prévue au règlement .
· Droit d'engagement des équipes aux Championnats - CF . Règlement Sportif. Un club doit être à jour de toutes les sommes dues à la Commission pour pouvoir engager son ( ses) équipe (s) pour la saison suivante .
· Caution pour la saison - Somme déposée par les clubs inscrits aux Championnat et sur laquelle seront prélevées les amendes éventuelles infligées aux joueurs et/ou aux clubs .
Un bilan sera effectué à la fin de saison - CF . Règlement Sportif .
2) Tout engagement ultérieur à la "date limite" ne sera pris en considération qu'après délibération de la Commission Départemental .
3) Journée UFOLEP - Toute association inscrite dans un Championnat Départemental devra obligatoirement présenter une équipe à la journée UFOLEP . Une sanction est prévue en cas de carence . ( CF. Règlement Sportif ) .
Manifestation inscrite au calendrier officiel , cette épreuve réunit des équipes constituées d'un minimum de 5 joueurs licenciés au club , avec possibilité d'intégrer 3 joueurs non licenciés UFOLEP ou licenciés UFOLEP dans un autre club mais dont 1 seul est licencié FFF ( et non FFC ) . La journée UFOLEP étant une journée officielle inscrite au calendrier , les clubs ne sont pas autorisés , ce jour - là , à organiser un tournoi de football pour leur propre compte .
4) Clubs ayant plusieurs équipes - Déclarer impérativement la liste des joueurs au siège de l'UFOLEP pour homologation , avant la reprise du championnat , ainsi qu'au responsable des classements .
5) Clubs à double appartenance - Envoyer , au siège de l'UFOLEP , la liste des joueurs désirant la double licence UFOLEP-FF pour homologation .
Joindre obligatoirement la photocopie des licences FFF .
6) Nouveaux joueurs arrivant en cours de saison - Les clubs sont tenus d'informer la Commission des additifs à leurs listes initiales de joueurs
.7) Il n'est pas obligatoire de s'inscrire à la Coupe de l'Yonne - Il suffira de cocher la case "Non participation à la coupe" sur la fiche d'inscription de l'équipe en début de saison.
( ajout ) 8) Organisation des finales de coupe:Un cahier des charges sera établi pour le déroulement de la journée ( sera étoffé au fil des années ) et sera adressé à tous les clubs.
( ajout) 9) Cas d'une équipe ayant déclaré forfait la saison antérieure: Si elle se trouve dans le même groupe,l'équipe qui a déclaré forfait ( ou forfait non déclaré) devra se déplacer aux matches aller chez l'équipe qui a subi le forfait ( prévu dés l'établissement du calendrier).
B/2 - REGLEMENTATION GENERALE DU FOOTBALL A 7
I - LE TERRAIN
- Longueur : 50 à 75 M
- Largeur : 45 à 55 M
- But : 6m x 2.10 ( tolérance 2 m )
- Point de pénalty : 9 m
- Zone de hors - jeu : 13 m
- Rayon cercle central : 6 m
- Rayon arc de cercle de réparation : 6 m
- Les drapeaux de touches ne devront en aucun cas être de couleur noire ou sombre
- Les filets sot obligatoires
- Les buts doivent être fixés au sol
II LES MATCHES
1) DUREE DES MATCHES - Les rencontres se disputent en deux mi-temps de 40 min.
- Pour les matchs de Coupe, en cas d'égalité de score à l'issue du temps réglementaire, sont prévues des prolongations en deux mi-temps de 10 min. Si les équipes ne se sont toujours pas départagées, il sera procédé à l'épreuve des tirs au but.
2) EPREUVE DE TIR AU BUT
- Un tirage au sort désigne l'ordre des passage des tireurs. Les 5 joueurs désignés, en tenue et présent sur le terrain au coup de sifflet final ( ajout), exécutent les tirs par alternance.
- En cas d'égalité à l'issue de la première série de tirs, de nouveaux joueurs n'ayant pas participé à la série précédente, seront désignés pour exécuter l'épreuve d'élimination, dite "mort subite" ( c'est à dire, premier tir manqué à égalité de tir ).Dans ce cas, les joueurs qui n'ont pas participé à la première série de tirs, devront passer en priorité.
3) COUP FRANC
E n cas de contestation sur un coup franc sifflé par l'arbitre, le ballon sera "avancé" de 5 mètres, sans toutefois que soit franchie la limite des 13 mètres.
4) DELAI DE RETARD
- Les matches débuteront à 9 h 30 précises.
- Un délai de retard 15 min est autorisé. Dans ce cas, l'arbitre mentionnera, sur la feuille de match, le motif invoqué par l'équipe concernée.
5) CLASSEMENT
Les groupes sont composés en fonction du classement des équipes en fin de saison précédente.
Aucune dérogation pour changement de groupe ne pourra être accordée . Le départage , en cas d'égalité (au Championnat et en Coupe ) est le goal-avérage particulier.
III . REPORT DE MATCH
1) Le club qui se voit dans l'obligation de reporter un match, pour cause prévisible, doit
· Adresser la demande de report de match ( imprimé officiel ) en mentionnant avec soin le motif de la demande ainsi que la date de remplacement prévue :
a) au siège de l'UFOLEP, 48 h avant la date prévue au calendrier.
b) Au club concerné par le report ( joindre 2 timbres pour la réponse ).
· Remarque - possibilité est donnée aux clubs de disputer des rencontres en cours de semaine sous réserve de prévenir le responsable des classement et celui des arbitres.
2) Tout match reporté devra être joué avant la dernière journée de championnat.
3) Pas de report de match lors épreuves de Coupe.
4) Terrain impraticable - La Commission devra impérativement fixer une date de report de match et en aviser les deux clubs. En cas de désaccord entre les deux clubssur l'état du terain ( ajout), la commission imposera aux deux équipes une date pour jouer la rencontre, éventuellement en journée de rattrapage.
5) Lors d'un report de match demandé par X , Y pourra éventuellement demander un report sur ce même match qui sera fixé par la Commission. X ne pourra plus demander de report sur ce même match ( ajout) .
6) Report de match - Cas de clubs ayant plusieurs équipes UFOLEP.
Quand une des équipes demande un report de match lors d'une journée donnée, l'équipe ( ou les équipes ) qui demande (nt) le report et celle (s) qui joue (nt) à la date prévue, ne peuvent en aucun cas se renforcer. Elles ne doivent inscrire sur la feuille de match que des joueurs de leur liste uniquement. ( ajout ) Cependant,le club qui accepte le report pourra alors se renforcer et pourra faire jouer les joueurs des autres listes. Lors d'un match avancé de 1 ou 2 jours,les joueurs ayant joué ne pourront participé à une autre rencontre le dimanche dans une autre équipe de ce même club.
7) Aucun report de match ne sera accepté pour la première et la dernière journée de championnat.
8) Une demande de report de match reçue à l'UFOLEP, sans date convenue, sera considérée comme nulle et non avenue. Le match sera perdu par 3-0 et 1 point pour l'équipe qui a demandé le report.
9) Une équipe ne peut demandée que deux reports de match au cours d'une même saison.
IV . LES EQUIPES
1) Chaque équipe se compose de sept joueurs dont un gardien de but.
2) Chaque équipe peut présenter sept joueurs plus trois remplaçants qui peuvent entrer en jeu à n'importe quel moment de la partie, à condition d'attendre un arrêt de jeu et de se présenter à l'arbitre.
La liste de dix joueurs doit impérativement figurer sur la feuille de match avant le début de la partie.
3) Les joueurs remplacés peuvent continué à participer à la rencontre en qualité de remplaçant.
4) Parmi les dix joueurs inscrits sur la feuille de match pourront figurer un nombre illimité de joueurs en double - appartenance ( UFOLEP / FFF ) ayant une licence dans le même club. Le nombre de joueurs issus des équipes réserves reste limité à trois
( Application de la convention national FFF / UFOLEP signée en 1977).
5) Equipes ayant des équipements de même couleurs ou pouvant prêter à confusion.
C'est le club recevant qui devra changer de maillots.
6) Brassard de capitaine obligatoire.
7) Les clubs ayant plusieurs équipes ( aussi bien en UFOLEP q'en FFF) doivent impérativement établir une liste de joueurs pour chaque équipe, puis transmettre celles-ci au siège de l'UFOLEP avant la première journée de championnat.
V . EQUIPES INCOMPLETES
1) Minimum requis pour que le match puisse débuter : équipe de six joueurs.
2) Equipe réduite à cinq joueurs en cours de match :
a) suite à des blessures
et / ou
à un ou des cartons rouges :
match arrêté
b) suite une ou deux expulsions temporaire de cinq minutes :
le match pourra continuer.
VI . LES JOUEURS
1) Sécurité :
- Le port des protège - tibias est obligatoire y compris pour le gardien de but.
2) Présentation :
- Maillot et short doivent être corrects.
- L'arbitre ne doit pas accepter un joueur se présentant, avant le coup d'envoi, dans une tenue inappropriée et / ou négligée.
3) Nombre de matches :
- Tout joueur ne peut participer qu'à un seul match au cours d'une journée.
VII . RAPPEL ( Règlement Sportif )
- Toutes les fautes commise dans les 13 m, en dehors de celles prévues à la loi XII des
Règlements Sportifs du Football, seront pénalisées d'un coup franc direct aux 13 m, avec constitution d 'un mur.
-Faute du gardien, prenant le ballon avec les mains, dans sa surface, sur une passe volontaire d'un partenaire : coup franc direct aux 13 m, dans l'axe du but.
- Un groupe "vétérans" ( âgés de 35 ans et plus, avec deux jokers de moins de 35 ans) peut-être constitué si un nombre suffisant d'équipes s'inscrit.
VIII . TROPHEE DU FAIR - PLAY
-Une note de fair-play est attribué aux équipes par les arbitres officiels lors des matches de championnat, au premier tour de coupe ainsi qu'aux matches de poule.
Une équipe ayant écopé d'un carton jaune ou rouge ( y compris dans les derniers matches de coupe) sera éliminée du challenge du fair-play.
En cas d'égalité au classement du fair-play, les équipes seront départagées selon le montant de leurs amendes ( l'équipe qui en a le moins, en euros, passant devant l'autre).
-L'équipe qui aura gagné le trophée du fair-play devra être présente à la remise de ce trophée lors de la réunion annuelle. Dans le cas contraire, le trophée sera remis à l'équipe qui aura terminé deuxième….etc.
-Tout club qui ne sera pas représenté par un licencié du club( autre que l'arbitre officiel de cette association), et/ou absent à la journée UFOLEP, sera exclu du "Trophée Fair-Play>>.
IX . ARBITRAGE
1) Les arbitres.
Les arbitres officiels doivent posséder une licence de dirigeant ou pratiquant au sein d'une association et fournir à chaque saison un certificat médical pour le renouvellement de leur carte spécifique qu'ils doivent demander, avant le 31 décembre, au responsable des arbitres. Passé ce délai, il perdent leur statut d'arbitre.
2) Direction du match.
Peuvent diriger un match, outre les arbitres officiels, les dirigeants ( Licence D) ou les joueurs ( Licence A).
Un arbitre occasionnel a les même pouvoirs qu'un arbitre officiel.
3) Priorités d'arbitrage - L'arbitrage doit être assuré par :
a) l'arbitre UFOLEP officiel départemental désigné
b) L'arbitre UFOLEP officiel du club recevant
c) L'arbitre UFOLEP officiel du club visiteur
d) Le dirigeant arbitre présenté par le club recevant
e) Le dirigeant arbitre présenté par le club visiteur
f) Un joueur à jour de licence.
4)Désignation d'un arbitre officiel.
Les clubs doivent s'adresser au Responsable des arbitres.
5) Obligation d'arbitrage.
Tout arbitre officiel doit arbitrer obligatoirement cinq matches officiels, au minimum, par saison, pour valider sa qualification.
Lorsqu'un arbitre est disponible, et qu'il souhaite se mettre à la disposition du Responsable des Arbitres, il doit aviser celui-ci au moins huit jours à avant la rencontre.
6) RAPPEL- toute personne chargée de l'arbitrage doit impérativement demander aux capitaines d'effectuer, éventuellement, s'ils le souhaitent, l'appel des joueurs par les capitaines avant le coup d'envoi. Dans l'affirmative, l'appel sera fait par les capitaines.
7) Contrôles des licences.
Avant chaque rencontre, l'arbitre vérifie la validité des licences ainsi que celles des éventuelles autorisations de sur-classement.
En cas de non présentation de licence (s), l'arbitre doit
a) Vérifier l'identité du ( ou des) intéressé (s) ( exiger une pièce d'identité officielle avec photo.
b) Inscrire, au dos de la feuille de match :nom, prénom, date de naissance du joueur concerné ainsi que la nature de la pièce d'identité produite.
c) Faure signer le (les) joueur (s) concerné (s).
d) Certifier que les indications portées sont exactes et signer cette déclaration.
Un joueur ne pouvant présenter ni licence ( avec photo )ni pièce d'identité se verra interdire la participation à la rencontre.
8) RESERVES sur l'identité ou qualification d'un (ou plusieurs) joueurs.
Elles doivent être inscrites sur la feuille de match, avant la rencontre par l'arbitre et les deux capitaines.
Pour être recevables, les réserves doivent être nominatives.
Lorsqu'elles concernent l'ensemble de l'équipe, il ne sera pas nécessaire de mentionner les noms.
9) RESERVES techniques d'arbitrage.
Au premier arrêt naturel du jeu, les réserves doivent être formulées, oralement, suite à une faute présumée, auprès de l'arbitre, en présence du capitaine adverse et de l'arbitre assistant le plus proche.
Elles seront transcrites, à la demande du capitaine plaignant, sur la feuille de match, par l'arbitre, à la fin de la rencontre et contresignées par les capitaines et le juge de touche.
Remarque - Une réserve technique ne peut être formulée que sur les lois du jeu.
Dans tous les cas, les réserves doivent être argumentées et confirmées, dans les 48heures, au siège de l'UFOLEP, accompagnées du droit correspondant ( chèque libellé à "Comité Directeur UFOLEP.Yonne).
Si , à la suite d'une réclamation officielle, les réserves sont jugées irrecevables et que le club est débouté , le chèque versé au Comité Directeur ne sera pas restitué.

C - LES OBLIGATIONS des CLUBS vis à vis de la CTD . FOOTBALL

C/1 - PARTICIPATION FINANCIERE aux frais de fonctionnement de la CTD. FOOTBALL
Toute association UFOLEP peut "se rattacher" à la Commission Football. Ceci permet :
- à l'association, d'organiser une ou plusieurs épreuves dans la saison
- à ses adhérents licenciés et titulaires de participer au Championnat Départemental de l'Yonne et aux différentes Coupes.
- A l'association, de participer aux sondages lors de la Réunion Annuelle de la Commission Technique.
- A ses licenciés , d'être membres de la CTD , selon le processus défini par le Comité Directeur UFOLEP.89 dans son Règlement Intérieur.
DISPOSITION FINANCIERES
A . Obligations financières
1) Droit d'engagement aux championnats
- Première équipe : 30 €
- Deuxième équipe ; 17 €
2) Caution annuelle ; 76 €
3) Participation au fonctionnement annuel pour les déplacements d'arbitres ( à partir de la 2e année )
- 1e équipe : 60 €
- 2e équipe : 30 €
4) Demande d'arbitre officiel : 19 €
( à la charge du club demandeur )
5) Formulaire de mutation : 7,50 €
6) Indemnité kilométrique : 0,20
7) Chèque de caution pour réclamation : 50,00 €
( chèque libellé au Comité Directeur )
B . Pénalités financières
1) Non participation à la journée UFOLEP : 31 €
2) Club sans arbitre ( à partir de la 2e année ) : 46 €
3) Forfait signalé à l'avance ou équipe incomplète : 10 €
4) Forfait ou report injustifié ( ou non déclaré ) : 16 €
5) Forfait général : 46 €
6) Retrait d'engagement après établissement du calendrier ; 31 €
7) Terrain non tracé ou absence de filets de but ; 8 €
8) Défaut d'appel sur répondeur : 4 €
9) Feuilles de match mal rédigées , incomplètes , en retard ou non envoyées : 5 €
10) Licence sans photo : 5 €
11) ( ajout ) Non présentation des listes de joueurs : 8€ ( jusqu'à maintenant une non -présentation était considéré comme un défaut de mise à jour et l'équipe avait 16 € d'amande;ce qui nous parait trop cher ).
11) Défaut de mise à jour des listes de joueurs : 16 €
12) Oubli d'informer le responsable des arbitres lors d'un report de match : 19 €
13) Carton rouge : 8 €
14) Défaut de licence : 5 €
15) Défaut de trousse de secours ou trousse incomplète : 8 €
La révision des tarifs peut être proposée , chaque année , lors de la Réunion Annuelle de la CTD . Elle n'est applicable qu'après accord du Comité Directeur .
Si un club omet de verser cette participation aux frais de fonctionnement, il n'apparaîtra pas au calendrier, ne pourra organiser sous l'égide de l'UFOLEP et ses licenciés ne pourront participer aux épreuves UFOLEP.89.
C/2 - LES ARBITRES
1) ARBITRE . Chaque club doit compter , obligatoirement , dans ses rangs, un arbitre officiel. En cas de carence, à partir de la deuxième année, le club se verra infliger une amende (Règlement Sportif).
Tout club n'ayant pas d'arbitre officiel ( ou de candidat à la formation d'arbitre) avant le début de la saison se verra, en fonction du groupe dans lequel joue (nt) son (ses) équipe (s),infligé les sanctions suivantes :
- descente dans le groupe inférieur pour la saison qui commence :
- impossibilité d'accéder au groupe supérieur.
2) Club nouvellement créé - Il devra se conformer au règlement dés la deuxième année.
3) Club dont l'arbitre démissionne en cours d'année ou en fin de saison - Pas de pénalisation pour la saison suivante si le club présente un candidat dans cette même saison.
4) Formation
La formation d'arbitre est gratuite.
Par contre, les clubs auront à charge le livret "Règlement et Lois du Football". Une session comprend :
- des cours
- un examen théorique (éventuellement une session de rattrapage théorique)
- un examen pratique.
Un même candidat arbitre, qui a participé à deux sessions de formation et qui a échoué à l'examen, ne pourra se représenter qu'individuellement et ce durant deux saisons.
Un candidat arbitre ayant échoué est tenu de participer à nouveau au cours s'il se réinscrit à une session.
Un arbitre officiel FFF (photocopie de la carte d'arbitre) doit se présenter à l'examen théorique et pratique pour obtenir l'habilitation UFOLEP.
5) Frais d'arbitrage
Les frais de déplacement d'un arbitre sont fixés, chaque année, par le Comité Directeur. Ils sont à la charge du club demandeur. En cas de demande conjointe, les deux clubs se partageront les frais.
C/3 - OBLIGATIONS MATERIELLES et ADMINISTRATIVES
1) Club recevant
- Feuilles de match
- Deux ballons
- Une trousse de secours
- Traçage du terrain
- Tendre les filets
2) Feuille de match
- A établir en deux exemplaires.
- Lorsque l'équipe possède un jeu de maillots numérotés, nom des joueurs et numéros de maillots doivent correspondre sur la feuille de match.
- L'original (feuille bleue) sera envoyé , par le responsable de l'équipe recevante, au siège de l'UFOLEP.
- Le double(feuille blanche) sera envoyé auResponsable du Contrôle des feuilles de match ( et non Responsable des classements).
- L'envoi des feuilles de match doit être effectué dans les 48h ouvrées après le match.
3) Résultats des matches
Le club recevant téléphonera obligatoirement les résultats du ou des matches, avant 14 heures, au répondeur UFOLEP.
4) Forfait
Tout forfait, déclaré ou non, impose l'envoi des feuilles de match dûment remplies au Responsable du Contrôle des feuilles de match ( et non Responsable des classements).
5) Losrqu'un club est obligé de déclarer forfait, pour l'une de ses équipes, pour un match donné, i devra dans les plus bref délais, prévenir l'équipe adverse ainsi que le Responsable du Contrôle des feuilles de match ( ajout ) le Responsable des classements et celui des arbitres.
Ce forfait devra être confirmé par écrit.
6)Forfait/ Match aller
L'équipe qui déclare forfait, alors qu'elle devait se rendre chez l'adversaire, a obligation au match retour, de se déplacer.
7)Terrain impraticable (inondé - verglacé - enneigé)
Le responsable du club recevant doit, avant 8 heures, signaler le fait aux responsables des arbitres, des classements et du club adverse.
Match de Coupe - Si le terrain est impraticable
- Inversion des terrains
- En cas d'impossibilité : terrain neutre désigné par la Commission.
- Dans tous les cas : - prévenir les responsable 48 heures à l'avance. C'est la Commission qui fixera une nouvelle date pour le match reporté et qui avisera les clubs concernés.
8)Le responsable d'équipe ou son représentant devra obligatoirement être présent lors de la réunion de rentrée (l'arbitre du club ne pouvant représenter celui-ci) Un point sera inscrit au championnat pour présence à cette réunion.

D - DISCIPLINE et ATTITUDE DANS LA PRATIQUE

- Les fautes les moins graves (et celles qui concernent le non respect des Règlements) peuvent être sanctionnées par la CTD . Football.
- Pour les fautes graves (injures, gestes et/ou propos inconvenants, violences ...), les organisateurs et/ou arbitres doivent adresser, dans les 48 h, un rapport à la CTD.Football qui transmettra le dossier à la CTD. De Discipline de 1e instance.
-Dans le cas d'un dossier transmis à la commission départemental de Discipline de 1ere Instance, le (s) ou joueur (s) est (sont) suspendu (s) “ à titre conservatoire ” ,en attendant la décision de la dite Commission.

E - RECLAMATIONS

Règlements Administratifs et Sportifs de l'UFOLEP.
a) Réclamation écrite verbale auprès des organisateurs et du représentant de la commission par le responsable concerné, immédiatement après le match.
L'arbitre doit la notifier sur la feuille de match.

b) Confirmation écrite à la Commission Départementale Football qui transmettra au Comité Directeur, dans les 48 heures chèque libellé au Comité Directeur (Montant du Chèque : voir règlement intérieur du Comité Directeur de l'Yonne).
H - MUTATIONS et DEMISSIONS
· Application du Règlement Intérieur du Comité Directeur de l'Yonne (aet.3 -4/1 - 4/2).
· Le montant de mutation est fixé chaque année par le Comité Directeur..
· Période de mutation inter - clubs UFOLEP - 89 . 1er août au 15août
· La liste des mutants doit être adressée au Comité Directeur dans le mois qui suit la date des mutations.
· Mutations des arbitres - Comme un joueur ou un dirigeant, un arbitre doit pour démissionner de son club, le faire avant le 15 août. Passé cette date , il peut signer de nouveau à son club (et seulement à celui - ci). Pour muter, il doit être à jour de ses cotisations et avoir rendu son équipement (maillot d'arbitre) au club qu'il quitte.
Chaque club UFOLEP pourra, avant le 31 décembre de la saison en cours, faire signer un joueur et un seul (dit joker) qui aura débuté la saison dans un club FFF , à condition que celui-ci ait démissionné du dit club FFF.
· Clubs corporatifs FFF - Un club UFOLEP peut accueillir des joueurs corporatifs à condition qu'ils aient une licence dûment homologuée et qu'ils aient une licence dans le même club (Application de la Convention Nationale FFF / UFOLEP signée en 1977).

I . LA COMMISSION TECHNIQUE

La commission doit s'informer de la Réglementation Générale de l'UFOLEP et des Règlements spécifiques afférents au Football.
Elle doit communiquer ces informations aux clubs qui les transmettront à leur licenciés.
Chaque réunion de la Commission Technique Football doit, obligatoirement, être suivie d'un compte rendu qui sera envoyé au Délégué UFOLEP Départemental et à l'ensemble des clubs.

I / 1 - CONSTITUTION DE LA C.D
Application du Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP- Yonne (chapitre III - préambule)...
- Nombre de membres :7 à 15 proposés au Comité Directeur par les associations, lors de la réunion annuelle.
Membres désignés pour 4 ans avec renouvellement par moitié tous les 2 ans.

-Peuvent être proposées par les associations, les personnes qui possédaient une licence (de pratiquant ou d'arbitre ou de dirigeant) au cours de la saison précédente et qui sont, au moment de leur "candidature" , à jour de licence pour la saison sportive qui commence.
Elles doivent faire acte de candidature (par écrit) auprès de la CTD. Football, dans les délais prévus par celle-ci . Doit obligatoirement être jointe la photocopie de la licence de l'année sportive qui commence .

- Pas plus de 3 membres d'un même club.
- 1 seul membre individuel peut faire partie de la CTD.
- Candidature à la CTD - Voir Règl.Int. du Comité Directeur UFOLEP - Yonne (art.7).
- Absences des membres de la CTD - Voir Régl . Int . du Comité Directeur UFOLEP - Yonne (art 24).
I/2 - SES ATTRIBUTIONS
- S'assurer que les manifestations "football" respectent le Règlements et Statuts de l'UFOLEP
- . Informer les clubs.
- Mettre en place le calendrier annuel départemental.
- Gérer, par délégation du Comité Directeur et sous son contrôle, les fonds réserver à l'activité football, en application de la circulaire financière entérinée par le Comité Directeur le 25 février 204.
- Prendre contact avec les autorités locales, les partenaires ... pour la préparation des épreuves qu'elles organise avec l'accord du Comité Directeur et sous le contrôle de celui - ci.
- Superviser les épreuves inscrites au calendrier départemental.
- Assurer la formation des arbitres.
- Présenter, chaque année, un compte rendu d'activité et un compte rendu financier lors de la réunion annuelle.
- I/3 - FONCTIONNEMENT
- Aucun vote par procuration (Voir Stat . Natx. 11 et Rég.Int. CD - Yonne Art.24b) Absences des membres de la CTD- Tout membre sera démissionné après 3 absence(avec ou sans motif) (Réglement Intérieur du Comté de l'Yonne- Art.24)
I/4 - REUNION ANNUELLE
Application du Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP - Yonne
( Art.7 et 8).

Dans le trimestre qui suit la fin de saison de la discipline.
A.Représentation au sein de la CTD
Renouvellement de cette CTD
Avis des clubs sur la représentativité des candidats

1) Sont "électeurs"
Les clubs ayant été affiliés à l'UFOLEP, la saison précédente, et à jour de ré-affiliation pour la saison en cours.
La personne qui "vote" (Président ou son représentant licencié dans le même club et muni d'un pouvoir) doit être à jour de licence pour la saison en cours.

2) Nombre de suffrages/club
Le nombre de suffrages attribué à chaque club est fixé en application des Statuts du Comité Directeur UFOLEP de l'Yonne, au prorata du nombre de licences enregistrées entre le 1er septembre et le 31 août de la saison précédente.
· 1 suffrage pour moins de 21 licenciés
· 2 suffrages de 21 à 50 licenciés
· 1 voix supplémentaire par 50 licenciés ou fraction de 50
(Décision du Comité Directeur Yonne du 28/09/04

3)Peuvent être candidat(e)s
Les personnes (licenciés la saison précédente) ayant fait acte de candidature dans le respect du processus décrit au Règlement Intérieur Comité Directeur UFOLEP - Yonne (photocopie de la licence de la saison qui commence- Respect des délais d'enVoi du courrier fixé par la ctd - club du (de la candidat (e) à jour de ses obligations vis à vis de la CTD.
B. DEROULEMENT DE LA REUNION ANNUELLE
- A l'ouverture, contrôle obligatoire des licences et pouvoirs.
(Règlement Intérieur UFOLEP-Yonne - Chapitre III- Alinéa B).

- Examen des propositions des clubs et/ou additifs au Règlement Sportif
Départemental Football.

C'est en réunion annuelle que sont proposés les aménagements et/ou additifs au Règlement Sportif Départemental de la discipline.
- Ces aménagements et/ou additifs sont proposés par les clubs et/ou la CTD.
- Ils sont adressés à la CTD, avant la réunion Annuelle, afin qu'elle détermine s'ils sont recevables (non recevables, ceux qui vont à l'encontre des Statuts et Règlements Généraux de l'UFOLEP et/ou à l'encontre des Règlements Nationaux de la discipline concernée).
- Toutes les propositions, quel que soit l'avis des clubs, doivent obligatoirement être soumises au Comité Directeur qui, après études de la CTD. Des Statuts et Règlements, les entérinera ou non.

I/5 - "LES FINANCES"
Par délégation du Comité Directeur départemental, et sous son contrôle, la CTD. Gère son budget dans le respect des consignes notifiées dans la "Circulaire financière UFOLEP. Yonne du 25/02/04 :
- Voir règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP- Yonne (chapitre III - Alinéa D).
- Obligation de libeller les chèques destinés à la CTD. Football de la façon suivante :
"UFOLEP. Yonne- CTD. Football"
- Obligation de fournir à la CD.des finances :
· le dernier relevé bancaire ou postal qui précède le 30 juin et celui qui précède le 31 janvier.
· Au 31 janvier, le bilan financier de la saison écoulée, arrêté au 31 décembre relevé bancaire ou postal correspondant.
· La mise à jour de l'inventaire.
- Accord obligatoire du Comité Directeur pour faire un achat d'un montant supérieur à 400 €.

I/6 - SANCTIONS SPORTIVES ET FINANCIERES
(Voir Règlement National de discipline et Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP Yonne)
SANCTIONS SPECIFIQUES AU FOOTBALL
A - REPORT DE MATCH
1) Motif du report - S'il s'avère que le motif, donné ou non, par un club pour reporter le match d'une de ses équipes, n'est pas valable, l'équipe concernée aura match perdu par 3 à 0 et ne marquera pas de point.
2) Décision de la Commission - Toute équipe qui ne respecterait pas la décision de la Commission pour le report d'un match aura perdu par 3 à 0 et ne marquera aucun point.
3) Suivi d'une suspension, lors d'un report de match, la sanction prend effet sur le ou les math(es) prévu (s) au calendrier. La sanction suivra donc le report.

B - Forfait d'une équipe
1) Forfait déclaré - Match perdu 3 à 0 et 1 point (voir obligations financières)
2) Forfait/ match retour - L'équipe qui s'est déplacée au match aller recevra une indemnité kilométrique en cas de forfait déclaré de l'équipe adverse (indemnité fixé par le Comité Directeur = nombre de
Km /aller x tarif kilométrique du CD. 89 X 3 voitures).
3) Forfait non déclaré - Dans tous les cas, une équipe recevante, absente sur le terrain, devra verser une indemnité kilométrique à l'équipe visiteuse. Cette indemnité est fixée, en début de saison, par la Commission après accord du Comité Directeur.
Le club sera pénalisé financièrement - Match perdu 3 à 0 et 0 point.
4)Forfait général - Lors du déroulement du championnat ou de la coupe, si un club totalise trois forfaits, déclarés ou non, il sera déclaré
"forfait général".

C - Equipes incomplètes
1) Equipe se présentant à 5 au début de match - Si au coup d'envoi, l'équipe ne compte que 5 joueurs, elle aura match perdu par 3 à 0 - Elle marquera 1 point.
2) Equipe réduite à 5 joueurs, en cours de match, et perdant à l'arrêt du match ; le score final sera acquis à ce moment.
3) Equipe réduite à 5 joueurs menant au score ou faisant match nul à l'arrêt de la rencontre - Match perdu par 3 à 0 -Elle marquera 1 point.
4) Equipe entière ou réduite à 5 et qui quitte le terrain- Match perdu 3 à 0 - Aucun point.

D - ARBITRAGE
1) Refus de l'arbitre officiel - Un club ne peut refuser l'arbitre officiel désigné par la CTD. Si elle le fait, l'équipe aura match perdu par 3 à 0 et marquera 0 point ( au lieu de 1 point ).
2) Pas d'arbitre - Si l'équipe recevante ne peut fournir un arbitre, elle aura match perdu 3 à 0 et marquera 1 point.
3) Interdicton de faire officier ( au centre ou à la touche ) une personne non licencié. Match perdu 3 à 0 - 0 point.

E - JOUEURS
1) Cartons jaunes(au cours d'un même match)- Tout joueur qui sera averti d'un carton jaune devra sortir cinq minutes sans être remplacé. Lors d'un carton jaune donné en fin de première période, la sanction se poursuit en deuxième période.
Un deuxième carton jaune, infligé au même joueur au cours de la partie, se transforme en carton rouge et entraîne l'expulsion définitive sans possibilité de remplacement.
2) Le carton jaune sera comptabilisé pour une durée de dix matches(Championnat et Coupe). Il y aura amnistie à parti du onzième match.
Le deuxième carton jaune reçu au cours de cette période se transforme en carton rouge. Dans tous les cas(alinéas 1 et 2), le carton rouge entraîne la suspension automatique pour le match suivant ainsi qu'une pénalité financière. D'autre part, la Commission statuera sur la suite à donner.
3) Joueur non qualifié - Tout Comité ou club ayant fait jouer un non licencié ou joueur non qualifié à la date de la rencontre, ou ayant fraudé sur l'identité du joueur, aura match perdu par pénalité( ajout ) 0 point.(Art.45 du Règlement National).
Dossier transmis Comité Directeur qui jugera de la suite à donner.
4) Joueur participant à deux matches le même jour - L'équipe de ce joueur aura match perdu par 3 à 0 et ne marquera aucun point.
Une enquête rétroactive sera engagée sur les matches antérieurs de l'équipe. Dans le cas d'irrégularité reconnue, la sanction sera la même pour tous les matches auxquels le joueur fautif aura participé.
Le joueur fautif aura six matches de suspension. ( remplacé par ): Le dossier du joueur sera transmis à la Commission Disciplinaire de 1ère instance.
5) Si un joueur à la double licence dans deux clubs différents, et qu'il à participé à un match, son cas sera soumis à la Commission départemental de Discipline de Première Instance.
D'autre part, son club UFOLEP aura match perdu 3 à 0 et 0 point.

F - CLUBS
1) Tout club coupable de fraude ou de tricherie sera sanctionné(CD. De Discipline) et aura match perdu 3 à 0 et 0 point.
La CTD. Football statuera sur la suite à donner.
2) Toute équipe sera sanctionnée sur le nombre de cartons reçus lors de la saison (Coupe et Championnat) selon le barème suivant :
- 3 cartons jaunes : 1 point de moins au classement du championnat
- 1 carton rouge direct : 1 point de moins au classement du championnat.
( ajout ) Ce système de décompte de point ne s'appliquera pas aux équipes sorties vainqueurs des poules de coupe.
3) Tout club qui organisera un tournoi le jour de la "journée UFOLEP"
Perdra deux points au championnat.

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Règlement Sportif Départemental remis à jour en juin 2006 et entériné par le Comité Directeur le 04 juillet 2006.

COMITE UFOLEP - YONNE
13 septembre 2007